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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 10/09/2009

L’an deux mil neuf et le 10 Septembre à 20 h 30 s’est réuni le conseil municipal de la commune de Larnage sous la présidence de Mr Max Osternaud Maire.

Etaient présents : Mrs, DELHOME Jean-Claude, ROSSIGNOL Claude, COLDEPIN Pierre, OSTERNAUD Max, CHIROUZE Hubert, GROS David, REIST-PICARD Jean, ROBERTON Gérard, REVOL Christian
Mmes BOSC Laurence, GIRARD Patricia, GAUTIER Sophie
Etaient excusés : Mrs REYNAUD Joël a donné pouvoir à Mr OSTERNAUD, CLAUDE Serge, BELLE Jean-Claude a donné pouvoir à Mr COLDEPIN Pierre
Secrétaire de séance : Mr ROBERTON Gérard
I-APPROBATION DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

II-AFFAIRES SOUMISES A DELIBERATION

A Convention RPI
Lecture de la convention qui régit le fonctionnement et le financement du RPI Crozes – Larnage. Madame Patricia GIRARD, déléguée aux affaires scolaires, est chargée de la signature de la dite convention.

B-Participation IME Les Colombes
Le conseil municipal décide de verser à l’IME Les Colombes la somme de 150 € au titre de la participation aux achats de fournitures scolaires (année 2009/2010) pour une enfant scolarisée dans cet établissement spécialisé.

C-Modification des statuts du SIABH
Concerne la redéfinition de ses compétences ainsi que l’extension se son périmètre. Le conseil municipal émet un avis favorable à ces modifications.

D-SDED : adhésion directe des 12 communes membres du SIVM du Royans
Le conseil municipal approuve à l’unanimité les retraits du SIVM du Royans et l’adhésion directe à Energie SDED des 12 communes membres.

E-SDED : adhésion de la ville de Valence
Le conseil municipal approuve à l’unanimité l’adhésion de la ville de Valence au SDED ainsi que la modification de l’annexe 1 des statuts d’Energie SDED, actant de cette évolution du périmètre du Syndicat.

F- Remboursement de sinistre
Suite à l’effraction à la salle la Fabrique au mois de mai dernier, la compagnie d’assurance SMACL propose de rembourser la somme de 1799,55 € pour les travaux de remise en état. Le conseil municipal accepte ce remboursement.

G- Convention de participation financière avec le Conseil Général pour le transport des élèves du RPI (desserte de 11 h 30 et 13 h 30)
Monsieur le Maire rappelle la convention passée en 2001 avec le Conseil Général qui fixe les conditions de participation financière des communes pour le transport des élèves à 11 h 30 et 13 h 30. Il convient de renouveler cette convention jusqu’en 2011.
Le conseil municipal approuve les conditions financières pour le transport des élèves et autorise le maire à signer cette convention.

III-AFFAIRES NON SOUMISES A DELIBERATION - RAPPORT DES COMMISSIONS

Commission urbanisme : lecture des différentes demandes d’urbanisme.
Commission bâtiment : travaux de réfection du stade, changement des portes au vestiaire en cours, extension du bar de La Fabrique à l’étude.
Commission voirie-assainissement : les travaux ont repris depuis 15 jours. Assainissement au quartier les Condamines : en attente de l’octroi des subventions.
Commission école : la rentrée s’est bien déroulée. Visite des micro-crèches de Crozes et Beaumont Monteux.
Commission environnement : les fleurs d’automne seront bientôt plantées. Visite de 25 septembre à 18 h du site d’enfouissement des déchets de St Sorlin.
SJCC : réunion de préparation du Lien le 22 septembre à 18 h.

QUESTIONS DIVERSES

Recensement de la population : Rolande ROBIN et Monique REVOL se sont proposées pour effectuer le recensement de la population en janvier 2010.
Lecture du courrier de Mr et Mme GUICHARD Laurent.
Lecture des suggestions de Mr ANDRES Serge.
Réunion avec Mr BENISTANT du cabinet ACTIF afin de finaliser le nom des rues.
Prochaine réunion du CCAS le mardi 29 septembre à 19 heures.

Séance levée à 23 heures